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  • 4.1-CONTRATS-INTRODUCTION AUX CONTRATS

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  • Introduction aux contrats

     
     

    Le commerce international du café serait impossible sans un accord général sur les conditions de base pour la vente. Sans celui-ci, il serait continuellement nécessaire de répéter toutes les stipulations de contrat pour chaque transaction, ce qui notamment prendrait énormément de temps et augmenterait le risque de commettre des erreurs. Afin d'éviter cela, les professionnels du commerce du café ont mis au point des contrats types dont les plus fréquemment utilisés sont ceux de la Fédération Européenne du Café  (FEC - 04.04.02 ; www.ecf-coffee.org) à Amsterdam et de la Green Coffee Association (GCA - 04.04.03 ; www.green-coffee-assoc.org) de New York.

    Bien que de nombreux détails sur les transactions individuelles doivent être convenus avant qu'un contrat soit conclu, les conditions de base de la vente, qui restent inchangées et s'appliquent à chaque fois de manière identique, peuvent être couvertes simplement et facilement en précisant le contrat type applicable. Même ainsi, une offre de vente (ou une offre d'achat) doit forcément préciser la qualité, la quantité et le prix, la période d'expédition, les conditions spécifiques de vente, la période pendant laquelle l'offre est ferme (valable), etc. Mais qu'est-ce qui se passe . . . .

    Lorsque les choses tournent mal

    Les problèmes et les erreurs, les retards et les catastrophes existeront toujours, ils sont à la fois évitables et inévitables. La règle la plus importante est la suivante : Tenir l'acheteur informé! Si un problème est signalé à temps l'acheteur sera peut-être en mesure de replacer le contrat et de résoudre le problème. Si les acheteurs ne sont pas rapidement informés, il leur est alors impossible de se protéger et, indirectement, de protéger l'exportateur. S'il apparaît clairement que la qualité ne correspond pas aux attentes, n'espérez pas que cela passera inaperçu mais prévenez votre acheteur. Si une expédition va avoir du retard, n'attendez pas pour l'annoncer et avertissez-en immédiatement l'acheteur - l'article 11(v) du Contrat européen pour les cafés exige spécifiquement que l'acheteur soit tenu informé sans retard. Si une réclamation est raisonnable, réglez-là, rapidement et efficacement. L'acheteur n'est pas un ennemi mais un partenaire, et devrait être traité en tant que tel.

    L'arbitrage (07.00) entame toujours les réputations et sonne généralement le glas de la relation professionnelle, mais les réclamations correctement réglées peuvent contribuer à sceller des relations. N'oubliez pas que nombre d'acheteurs ne prendront pas la peine de formuler des réclamations pour des petits problèmes ou d'aller jusqu'à l'arbitrage - pour eux le temps c'est de l'argent. Ils se contenteront de rayer le nom de la partie responsable de leur liste d'homologues acceptables, souvent sans rien dire.

    Atténuer une perte

    Lorsqu'une perte est probable, tant le vendeur que l'acheteur sont tenus "d'atténuer" la perte dans toute la mesure du possible : en d'autres termes, ils doivent minimiser la perte au maximum. Quelle que soit la partie responsable du paiement, les deux parties sont tenues de minimiser la perte au maximum. À titre d'exemple peut être citée la perte de documents. C'est en effet au vendeur qu'il incombe de les retrouver et de les présenter dans les plus brefs délais. Et pourtant, l'acheteur ne peut pas se contenter de laisser le café en plan sur le quai et accumuler des pénalités de retard (surestaries, frais de conteneur, etc.). L'acheteur est tenu de prendre toutes les mesures raisonnables nécessaires pour maintenir les frais de retard au minimum et lorsqu'il demandera des dommages et intérêts il devra prouver le caractère raisonnable de la réclamation et que toutes les mesures possibles ont été prises pour faire en sorte de maintenir la perte à son niveau minimum inévitable.

    Variantes par rapport aux formules de contrat type

    Les contrats commerciaux peuvent être et sont souvent conclus sur la base de conditions autres que celles des contrats types, pour autant qu'elles soient bien comprises et soient clairement énoncées en des termes non ambigus (ne laissant pas la place à des interprétations divergentes). Par exemple, une personne peut décider de modifier la tolérance relative à la quantité à embarquer contenue à l'article 2 du contrat ECC, pour la faire passer de 3 % à 5 %. Dans ce cas là, le contrat devrait comprendre un paragraphe stipulant que "L'article 2 du contrat ECC est modifié aux fins du présent contrat d'un commun accord et se lira comme suit : "tolérance de 5 %"."

    Si les parties conviennent d'apporter une modification à un contrat existant, elle devrait être confirmée par écrit, et de préférence être contresignée par les deux parties. Ajouter les termes "sans préjuger des conditions et modalités d'origine du contrat" garantit que la modification ne débouche pas sur un changement non désiré ou imprévu au contrat original. Si une modification n'est pas confirmée par écrit alors l'une ou l'autre des parties peut par la suite la rejeter ou la contester. La mémoire humaine n'est pas infaillible et il n'y a rien de mal à veiller à ce que toutes les questions devant être consignées par écrit le soient.

    Il en va de même pour les affaires conclues au titre des contrats GCA. Certains torréfacteurs d'Amérique du Nord disposent de petites brochures qui contiennent leurs modalités et conditions exclusives, auxquelles tous les fournisseurs doivent adhérer avant de pouvoir devenir des vendeurs agréés. Le contrat GCA XML contient un champ énorme (350 caractères) intitulé "exceptions".