Une marque de commerce, ou un logo, déposée peut aider à protéger
un produit ayant du succès contre la reproduction frauduleuse. La marque de
commerce colombienne Juan Valdez n'a pas besoin d'être présentée ou décrite :
elle est pour ainsi dire connue dans le monde entier et est protégée contre une
utilisation frauduleuse car elle a été déposée sur tous les principaux marchés
d'importation.
Mais le coût de la création et du dépôt d'une marque
de commerce peut être élevé et les demandeurs potentiels peuvent même se rendre
compte que leur premier choix est déjà utilisé ou est trop proche d'un nom déjà
déposé pour pouvoir être accepté.
Il est donc conseillé de commencer par effectuer une
recherche visant à vérifier si quelqu'un d'autre a été déjà accordé les marques
de commerce ou les noms proposés. Une recherche peut être faite sur l'Internet
sur les sites web inclus ci-dessous qui fournissent également des renseignement
sur les procédures et règulations touchant l'enregistrement des marques et les
questions connexes dans l'Union européenne, les Etats-Unis et le Japon
respectivement.
Union européenne : www.oami.europa.eu
États-Unis : www.uspto.gov
Japon :
www.jpo.go.jp
Les sites de l'UE et les
Etats-Unis fournissent également d'informations sur l'Accord de Madrid
concernant L'Enregistrement International des Marques déposées. Le site www.wto.org offre
d'informations sur les aspects des droit de propriété intellectuelle qui
touchent au commerce (ADPIC) - lancez la recherche sur TRIPS.
Pour l'enregistrement des marques déposées et des
Indications géographiques (ou appellations d'origine, qui est probablement plus
au point pour le café) il faudra tout d'abord remplir un formulaire auprès vos
autorités nationales. Ce bureau sera en mesure de vous informer si quiconque a
déjà enregistré ce que vous souhaitez protéger car que personne ne peut pas
utiliser la même marque ou le même nom (ni semblable) qui quelqu'un d'autre peut
avoir enregistré avant vous. Cette principe de vérification antérieure
s'applique également aux autres pays.
Finalement, il faudra donc payer un cabinet
d'avocats pour qu'ils effectuent des recherches sur les marques déjà déposées.
Il convient aussi de noter que le degré de protection offert par la législation
sur les marques de commerce varie d'un pays à l'autre. Compte tenu de toutes ces
considérations nous suggère que se décider pour une marque de commerce ne
devrait être envisagé que lorsque le produit le mérite, et lorsque le degré de
protection est suffisant pour que l'effort et le coût soient justifiés.
Toutefois, il est certain que lorsqu'un producteur prend la peine de créer et de
financer une appellation pour son café et la protège par l'enregistrement dans
une base de données SIG, alors le dépôt d'une marque de commerce du nom permet
de parachever cette protection.
Mis à jour 10/2007