Le gestionnaire des nantissements (collateral) - GN
(en anglais: collateral manager) est un intervenant indépendant qui "gère" le
stock fournis à titre de nantissement moyennant un honoraire au nom de la
banque. L'acte qui déclenche la mise à disposition des fonds de la banque
détermine habituellement à quel moment le gestionnaire des nantissements entre
en scène.
En fonction
des circonstances le personnel du GN peut être amené à superviser ou à gérer les
locaux de l'emprunteur, ou l'entreposage de la marchandise dans des entrepôts
publics appartenant au GN ou gérés par lui. Le GN est habituellement engagé
conjointement par l'emprunteur et la banque, les honoraires étant à la charge de
l'emprunteur.
Pour qu'elles présentent une certaine valeur pour la
banque les obligations du GN doivent aussi être garanties, ce qui passe
généralement par une assurance responsabilité civile et indemnisation
appropriée, acceptable pour la banque.
Les gestionnaires des nantissements d'aujourd'hui
offrent une kyrielle de services, traditionnels et nouveaux, tels que par
exemple :
- Vérification des
fonds
Les fonds sont utilisés dans le but
convenu.
Le calendrier et le niveau des avances
demandés sont tels que convenus et réalistes.
Le
prix d'achat est le prix convenu ou est réaliste.
- Vérification des
conventions d'assurance de l'emprunteur et du magasinier
La qualité et la portée de la couverture sont
acceptables.
Le banque prêteuse est désignée comme
bénéficiaire.
Le versement des primes est à jour.
Les locaux et la marchandise sont correctement décrits.
- Vérification des
locaux
Les locaux sont sûrs, sans danger et
conviennent à l'entreposage.
- Inventaire et
pesage
Les sacs sont réceptionnés et
comptés.
Les sacs sont pesés et empilés.
- Vérification de la
qualité
La marchandise est bien ce qu'elle
est censée être.
La marchandise peut être suivie de
la porte de l'exploitation jusqu'à la cale du navire.
- L'émission ou
certification des récépissés d'entrepôt Attester de la réception de la marchandise.
Présenter la preuve de leur existence, laquelle sert à
nantisser le financement.
- Administration et
contrôle des stocks
La présence de la
marchandise est parfaitement justifiée.
La
marchandise ne peut être expédiée indépendamment.
La
marchandise est entreposée séparément, elle est aisément identifiable et aucun
mélange n'est autorisé à aucun moment.
- Exportation
Surveillance du processus à l'exportation; contrôle de
la qualité; la marchandise correspond au contrat de vente.
La marchandise est remise contre des feuilles de route,
des récépissés ou des connaissements approuvés.
Les
feuilles de route, récépissés et connaissements désignent la banque comme
propriétaire bénéficiaire et sont traités et acheminés correctement.
C'est à la banque qu'il revient de déterminer à quel
moment le GN tire sa révérence. Le back-office de la banque aura supervisé le
processus dans sa totalité et le rôle du GN s'achève bien souvent lorsque la
marchandise est remise pour expédition, la banque faisant office de propriétaire
par l'émission des connaissements au nom de la banque plutôt qu'au nom de
l'exportateur.
Mis à jour 12/2007