Jusque là il n'existe aucune différence entre
l'embarquement FCL (charge en conteneur complète) (CY) ou LCL (moins que la
charge du conteneur) (CFS), étant donné que la responsabilité et le risque
associés à la livraison d'un café à l'endroit et au moment prévus dans le
contrat généralement FOB sur un navire donné incombent toujours au chargeur.
(Pour une explication plus détaillée des termes LCL et FCL, voir la partie
05.01.08.) Les responsabilités et les risques ci-après sont ceux qu'assume un
exportateur en cas d'embarquement FCL.
- Le chargeur est responsable du choix du conteneur
adéquat. Il ne s'agit pas simplement de décider du type de conteneur qui
convient en principe : chaque conteneur doit convenir au transport de denrées
alimentaires. En vertu du connaissement seul le chargeur est responsable du
choix du conteneur adéquat, de la vérification de son état, et de sa préparation
sur tous les plans en vue du voyage.
- Le chargeur est responsable de l'application du
liner dans le conteneur, ou de l'enveloppement du café d'une manière adéquate.
- Le chargeur est responsable du chargement de la
quantité correcte. Seule une preuve que le conteneur a été trafiqué exemptera le
chargeur de l'obligation de dédommager toute perte de poids. Le chargeur est
responsable de ce qui est chargé dans le conteneur, jusqu'au moment où les
portes sont fermées.
- C'est uniquement au chargeur qu'il incombe de
préparer le conteneur pour le transport des marchandises. Tout dommage survenu
dont on ne pourra pas prouver qu'il est dû à des causes extérieures sera imputé
au chargeur. Dans ce contexte, les changements de conditions météorologiques ou
de température ne sont pas considérés comme des causes extérieures.
- Le chargeur est responsable de l'arrimage du
conteneur et doit demander au transporteur "d'arrimer loin de sources de
chaleur, au frais et à l'abri du soleil/des intempéries" ou "d'arrimer dans des
endroits protégés uniquement/loin de sources de chaleur et de rayonnements" (en
d'autres termes, pas vers l'extérieur ou sur le dessus). Le Contrat européen
pour les cafés stipule aussi que les chargeurs doivent transmettre au
transporteur toutes les instructions d'expédition pertinentes reçues des
acheteurs.
N'oubliez pas, la charge de la preuve incombe
toujours au chargeur, qui doit montrer que tout était en ordre lorsque le
conteneur a quitté ses locaux ou a été chargé. En cas de doute, le chargeur sera
tenu responsable, indépendamment des certificats de contrôle délivrés par
quiconque à l'origine.
Ces certificats ne constituent pas une protection
suprême car seuls comptent les faits vérifiables à destination. Ceci n'empêche
pas les chargeurs d'employer des personnes dignes de confiance et compétentes
pour contrôler et vérifier ce qui est fait - leur simple présence peut suffire à
éviter les manipulations. Mais, à moins accord express, ces surveillants ou ces
sociétés de surveillance assument rarement les responsabilités financières
découlant de leur travail. (Certains organismes de surveillance offrent une
couverture pour perte. Voir 10.10)