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  • 6.3.7-COMMERCE ÉLECTRONIQUE-VÉRIFICATION DE LA CONFORMITÉ ET RÈGLEMENT

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  • Vérification de la conformité et règlement

     
     
    Le système n'importe lequel, devra être capable de traiter et vérifier la conformité de tous types de documents de commerce international. Des documents commerciaux aux certificats délivrés par les pouvoirs publics et aux instruments d'exécution financière telles que le contrôle de la conformité des documents et l'échange des documents d'affaires contre paiement, ainsi éliminant les tâches manuelles coûteuses et longues. En outre, dans un système correctement établi les documents de titre électroniques peuvent permettre d'utiliser les marchandises négociées comme nantissement pour obtenir un financement. L'objectif est de connecter tous les milieux commerciaux : exportateurs, importateurs, transporteurs, banques et autres intermédiaires, éliminant ainsi le papier des cycles de circulation des marchandises et de règlement financier.

    Les différentes choix incluent des solutions de logiciels de navigation sur le Web qui se concentrent sur des fonctions, des industries ou des secteurs géographiques. D'autres solutions telles que TradeCard, SurePay et Identrus se concentrent davantage sur le règlement financier. Certains fournisseurs de services actuels se limitent à des marchés donnés, certains se chevauchent avec d'autres, et dans certains cas ils sont complémentaires.

    Dans le commerce du coton aux États-Unis, il existe un autre type de fournisseur de services, qui se concentre sur l'émission et l'enregistrement des récepissés-warrant pour l'industrie du coton, réglementés par le Département de l'agriculture des États-Unis ou USDA. (L'USDA contrôle ERW Inc., le fournisseur de services pour le commerce du coton, mais ne garantit pas ses résultats.)

    Le Code commercial uniforme (Uniform Commercial Code) de chaque État des États-Unis définit le pouvoir d'un récépissé d'entrepôt original; si un État dit qu'un récépissé d'entrepôt sur papier est le document principal, alors toutes les réclamations basées sur un récépissé électronique devront être subordonnées. Pour les produits de base agricoles la loi fédérale stipule donc que les récépissés d'entrepôt électroniques constituent des documents primaires. Les récépissés d'entrepôt électroniques sont utilisés dans le commerce du coton aux États-Unis depuis le début des années 90.