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  • 4.3.1-CONTRATS-INTRODUCTION AUX ASPECTS DE LA DOCUMENTATION

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  • Introduction aux aspects de la documentation

     
     

    Les transactions internationales portant sur du café sont exécutées par transfert de titre plutôt que par remise réelle du café. Le titre de propriété sur des marchandises expédiées au titre d'un contrat par voie maritime d'un pays à l'autre est représenté par le connaissement, accompagné d'un ensemble de documents supplémentaires connus sous le nom de "documents d'expédition".

    Le document de titre des marchandises déjà entreposées dans le port ou sur le lieu de livraison au titre d'un contrat sur disponible (spot contract) peut être un récépissé d'entrepôt ou un bon de magasinage délivré par magasinier public reconnu. La seule différence entre la chaîne traditionnelle de documents papier et la documentation électronique est que le papier disparaît en grande partie. C'est la raison pour laquelle la documentation électronique est aussi parfois appelée négoce sans papier. L'utilisation de la documentation électronique ne modifie pas la responsabilité contractuelle du vendeur ou de l'acheteur : les seules différences concernent le mode et le moment d'émission des documents, ainsi que le mode et le moment de leur mise à disposition de l'acheteur.

    Les documents d'expédition doivent toujours respecter toutes les conditions du contrat entre les parties. Dans le cas contraire, le vendeur peut ne pas être payé à temps ou, cas de figure extrême, risque tout bonnement de perdre son argent. Les documents d'expédition doivent par conséquent faire apparaître ou stipuler (i) qu'ils représentent le café acheté sous contrat et expédié, (ii) qu'une série connue de règles d'expédition a été respectée, et (iii) qu'ils sont en tous points conformes au contrat de vente entre les parties et à la formule de contrat type sur laquelle repose ledit contrat de vente. Les documents d'expédition doivent aussi être présentés en temps voulu. Rien n'est plus ennuyeux qu'une présentation tardive des documents.