• back
  • 4.4.1-CONTRATS-PRINCIPE PRÉPONDÉRANT

  • header fr
  • Principe prépondérant

     
     

    Les contrats standardisés contiennent les règles, pratiques et conditions généralement acceptées dans le commerce international du café dont la terminologie et le sens exacts ont été normalisés sous les auspices d'organismes chefs de file du commerce du café [pour l'Europe la Fédération européenne du café - FEC (European Coffee Federation - ECF), et pour les États-Unis la Green Coffee Association de New York (GCA)*]. Ces deux associations publient un certain nombre de contrats portant sur différents types de transactions. L'essentiel du café est négocié à l'aide de ces contrats standardisés. D'autres existent (AFNIC/Dutch) mais sont rarement utilisés.

    Tous les contrats FEC et GCA stipulent expressément qu'aucun contrat ne sera subordonné à aucun autre et que chaque contrat doit être réglé entre les acheteurs et les vendeurs sans référence à aucun autre contrat couvrant le même lot.

    Bien que ceci ait pour but de couvrir les contrats enfilés ("string") cela signifie aussi que les exportateurs ne peuvent invoquer l'incapacité d'embarquer parce qu'un tiers, un fournisseur national par exemple, les a laissés tomber. (Les operateurs achètent et vendent parfois des contrats jumelés à plusieurs reprises, ce qui fait qu'un seul chargement passe entre plusieurs mains avant de parvenir jusqu'à l'utilisateur final. Ces contrats sont connus sous le nom de contrats enfilés "string contracts")

    *Les contrats GCA sont également disponibles en version électronique ou XML (extensible mark-up language), avec une lettre permettant de fixer le prix, une lettre permettant de modifier le prix et une lettre de déclaration de destination. Les fichiers informatisés sont disponibles, gratuitement, sur le site web de la GCA (www.green-coffee-assoc.org). Pour plus d'information sur l'utilisation des versions XML, les exportateurs peuvent contacter leurs acheteurs ou agents américains.