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  • 5.5.5-LOGISTIQUE ET ASSURANCE-LIVRAISON FOB - TERMES FCL (OU CY)

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  • Livraison FOB - Termes FCL (ou CY)

     
     

    Jusque là il n'existe aucune différence entre l'embarquement FCL (charge en conteneur complète) (CY) ou LCL (moins que la charge du conteneur) (CFS), étant donné que la responsabilité et le risque associés à la livraison d'un café à l'endroit et au moment prévus dans le contrat généralement FOB sur un navire donné incombent toujours au chargeur. (Pour une explication plus détaillée des termes LCL et FCL, voir la partie 05.01.08.) Les responsabilités et les risques ci-après sont ceux qu'assume un exportateur en cas d'embarquement FCL.

    • Le chargeur est responsable du choix du conteneur adéquat. Il ne s'agit pas simplement de décider du type de conteneur qui convient en principe : chaque conteneur doit convenir au transport de denrées alimentaires. En vertu du connaissement seul le chargeur est responsable du choix du conteneur adéquat, de la vérification de son état, et de sa préparation sur tous les plans en vue du voyage.
    • Le chargeur est responsable de l'application du liner dans le conteneur, ou de l'enveloppement du café d'une manière adéquate.
    • Le chargeur est responsable du chargement de la quantité correcte. Seule une preuve que le conteneur a été trafiqué exemptera le chargeur de l'obligation de dédommager toute perte de poids. Le chargeur est responsable de ce qui est chargé dans le conteneur, jusqu'au moment où les portes sont fermées.
    • C'est uniquement au chargeur qu'il incombe de préparer le conteneur pour le transport des marchandises. Tout dommage survenu dont on ne pourra pas prouver qu'il est dû à des causes extérieures sera imputé au chargeur. Dans ce contexte, les changements de conditions météorologiques ou de température ne sont pas considérés comme des causes extérieures.
    • Le chargeur est responsable de l'arrimage du conteneur et doit demander au transporteur "d'arrimer loin de sources de chaleur, au frais et à l'abri du soleil/des intempéries" ou "d'arrimer dans des endroits protégés uniquement/loin de sources de chaleur et de rayonnements" (en d'autres termes, pas vers l'extérieur ou sur le dessus). Le Contrat européen pour les cafés stipule aussi que les chargeurs doivent transmettre au transporteur toutes les instructions d'expédition pertinentes reçues des acheteurs.

    N'oubliez pas, la charge de la preuve incombe toujours au chargeur, qui doit montrer que tout était en ordre lorsque le conteneur a quitté ses locaux ou a été chargé. En cas de doute, le chargeur sera tenu responsable, indépendamment des certificats de contrôle délivrés par quiconque à l'origine.

    Ces certificats ne constituent pas une protection suprême car seuls comptent les faits vérifiables à destination. Ceci n'empêche pas les chargeurs d'employer des personnes dignes de confiance et compétentes pour contrôler et vérifier ce qui est fait - leur simple présence peut suffire à éviter les manipulations. Mais, à moins accord express, ces surveillants ou ces sociétés de surveillance assument rarement les responsabilités financières découlant de leur travail. (Certains organismes de surveillance offrent une couverture pour perte. Voir 10.10)